Gestion des cookies

1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont des données placées pour vos ordinateurs ou mobiles. Ils sont différenciables par leurs identifiants uniques, associés à vos ordinateurs ou téléphones. Ces derniers vous permettent de ne pas avoir une mauvaise expérience sur les sites consultés puisqu’ils se souviennent de vos actions et préférences. Ainsi, vous n’avez pas besoin de renseigner vos préférences de navigation à chaque utilisation, telle que la localisation ou la police.

Ces cookies sont stockés en mémoire vive dans votre ordinateur. Ils ne nous permettent pas de vous identifier ; en revanche, ils enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Pour l’ensemble des traitements de données liés à la collecte des cookies, le Centre Hospitalier de Douai détermine les moyens et les finalités du traitement. Ainsi, le Centre Hospitalier de Douai agit en tant que responsable de traitement, au sens de la réglementation relative aux données à caractère personnel, et notamment du règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

Le Centre Hospitalier de Douai accorde la plus grande importance et le plus grand soin à la protection de la vie privée et des données à caractère personnel, ainsi qu’au respect des dispositions de la législation applicable.

La présente politique de gestion des cookies (ci-après la « Politique ») a pour objectif de vous fournir une information simple et claire sur la manière dont vos données sont collectées à travers les cookies déposés sur le site internet.

2. Des cookies sont-ils déposés lorsque vous naviguez sur le site internet ?

Lors de votre première visite sur le site internet, un bandeau vous informe de la présence de ces cookies et vous invite à indiquer votre choix. Les cookies nécessitant votre consentement conformément à la règlementation ne sont déposés que si vous les acceptez. Vous pouvez à tout moment vous informer et paramétrer les cookies pour les accepter ou les refuser en vous rendant sur la page [Gestion des cookies] présente en bas de chaque page du site ou en configurant votre navigateur.

3. Quelles sont les données collectées à travers les cookies ?

Peuvent être collectées, via les cookies toutes les données qui se rapportent à un terminal à un instant donné notamment :

– Un ou plusieurs identifiant(s) technique(s) permettant d’identifier votre box internet ;

– La date, l’heure et la durée de connexion d’un terminal à un site internet ;

– L’adresse internet de la page de provenance du terminal accédant au site internet ;

– Le type de système d’exploitation du terminal (ex : Windows, MacOs, Linux, Unix, etc.) ;

– Le type et la version du logiciel de navigation utilisé par le terminal (Internet Explorer, Firefox, Safari, Chrome, Opera, etc.) ;

– La marque et le modèle du terminal mobile ou tablette ;

– Les possibles erreurs de téléchargement ;

– La langue d’utilisation du logiciel de navigation utilisé par le terminal ;

– Les caractéristiques des contenus consultés et partagés ;

– Des informations sur les paiements effectués ou initiés (type de billet, de carte…).

4. Quelles sont les finalités des cookies collectés ?

Sur notre site, nous pouvons déposer différents types de cookies pour plusieurs finalités :

– Les cookies nécessaires à la personnalisation et au fonctionnement du site : ils vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalités de notre site et notamment d’enregistrer des informations entre deux consultations du site internet sur un même appareil, d’enregistrer des identifiants de connexion de session ou encore des éléments de personnalisation de l’interface. Ils ne requièrent pas votre consentement préalable. Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site internet. Sans ces cookies, vous ne pourrez pas utiliser notre site normalement. Ils ne peuvent donc pas être désactivés.

– Les cookies analytiques, de statistique ou cookies de mesure d’audience du site qui nous permettent de connaître l’utilisation et les performances d’audience de notre site et d’en améliorer le fonctionnement pour nos visiteurs ; par exemple, établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours), afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de notre site.

– Les cookies des réseaux sociaux déposés par les réseaux sociaux lorsque vous partagez avec d’autres personnes des contenus de notre site ou lorsque vous leur faites connaître votre opinion sur ces contenus via un bouton applicatif. Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par ces réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre site et associées aux données personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter leurs politiques de protection des données afin de connaitre vos droits vis à vis de chacun d’eux, et de gérer vos paramètres de confidentialité.

5. Qui dépose les cookies sur le site internet ?

Les cookies sont déposés sur le site du Centre Hospitalier de Douai conformément aux éléments ci-dessous :

APIs : Google Maps

Les APIs permettent de charger des scripts : géolocalisation, moteurs de recherche, traductions…
Ce service ne dépose aucun cookie.

Mesure d’audience : Google Analytics (universal)

Les services de mesure d’audience permettent de générer des statistiques de fréquentation utiles à l’amélioration du site.
Ce service peut déposer 11 cookies.

6. Quelle est la durée de conservation des cookies déposés ?

Les cookies déposés par le Centre Hospitalier de Douai, nos sous-traitants et nos partenaires, ainsi que les données collectées sont conservées pour une durée maximale de 6 mois à compter de leur dépôt sur votre terminal. A l’expiration de ce délai, votre consentement est à nouveau requis et la bannière cookie s’affiche lors de votre nouvelle visite sur notre site.

Une fois les finalités de traitement des données atteintes, et en tenant compte des éventuelles obligations légales ou réglementaires imposant de conserver certaines données, nous procédons à la suppression de vos données.

7. Comment gérer le consentement au dépôt des cookies ?

Le dépôt d’un cookie à des fins de mesure d’audience, personnalisation de contenus, réseaux sociaux nécessite votre consentement préalable. Ce consentement vous est demandé à travers le bandeau qui s’affiche lors de votre première navigation sur le site. Vous pouvez choisir d’accepter le dépôt des cookies pour toutes les finalités listées, les refuser ou personnaliser votre choix. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement en vous rendant sur la page [Gestion des cookies] présente en bas de chaque page du site.

Ce consentement est valable uniquement pour le site internet visité.

8. Comment paramétrer les cookies sur les navigateurs web ?

Vous avez le choix de configurer votre navigateur pour accepter ou refuser tous les cookies, supprimer les cookies périodiquement ou encore de voir quand un cookie est émis, sa durée de validité, et son contenu, et refuser son enregistrement sur votre disque dur.

Vous pouvez à tout moment choisir de bloquer ou désactiver ces cookies en paramétrant le navigateur internet de votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile, conformément aux instructions établies par votre fournisseur de navigateur internet et figurant sur les sites web mentionnés ci-dessous :

Internet Explorer :

Ouvrez le menu “Outils”, puis sélectionnez “Options internet”; cliquez sur l’onglet “Confidentialité” puis sur l’onglet “Avancé”, choisissez le niveau souhaité ou suivez le lien suivant : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

Microsoft Edge :

Mozilla Firefox :

Ouvrez le menu “Outils”, puis sélectionnez “Options”; cliquez sur l’onglet “Vie privée” puis choisissez les options souhaitées ou suivez ce lien : https://support.mozilla.org/fr/products/firefox/protect-your-privacy/cookies

Safari Mac/Iphone/Ipad :

Choisissez “Safari > Préférences” puis cliquez sur “Sécurité”; dans la section “Accepter les cookies” choisissez les options souhaitées ou suivez ce lien : https://support.apple.com/fr-fr/HT201265 ou https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac

Google Chrome :

Ouvrez le menu de configuration (logo clé à molette), puis sélectionnez “Options”; cliquez sur “Options avancées” puis dans la section “Confidentialité”, cliquez sur “Paramètres de contenu”, et choisissez les options souhaitées ou suivez le lien suivant : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

iOs :

https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac

Vous pouvez également taper “cookies” dans la rubrique “aide” de votre navigateur afin d’accéder aux instructions de paramétrage.

Pour plus de précisions, vous pouvez également consulter le site de la CNIL :
https://www.cnil.fr/cnil-direct/question/198>

9. Quels sont vos droits ?

Sur les données à caractère personnel que nous collectons/traitons, vous pouvez exercer les droits suivants :

Un droit d’accès (article 15 du RGPD) : vous avez le droit de demander l’accès aux données personnelles que nous détenons vous concernant, et vous pouvez en demander une copie (en savoir plus) ;
Un droit de rectification : vous pouvez demander une rectification de toute donnée inexacte vous concernant ;
Un droit de suppression (article 17 du RGPD) : vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles dans certaines circonstances (en savoir plus) ;
Un droit à la portabilité (article 20 du RGPD) : dans certaines conditions vous pouvez recevoir toutes les données personnelles vous concernant que vous nous avez fournies, dans un format structuré. Vous avez aussi le droit d’exiger que nous les transmettions, dans la mesure du possible, à un autre contrôleur (en savoir plus) ;
Un droit de s’opposer au traitement en invoquant des intérêts légitimes (article 21 du RGPD – en savoir plus) ;
Un droit de retirer son consentement à tout moment (article 7-3 du RGPD – en savoir plus) ;
Un droit à la limitation du traitement (article 18 du RGPD) : vous avez le droit d’apporter des restrictions au traitement de vos données si :

Vous contestez l’exactitude de vos données, jusqu’à ce que nous vérifiions leur exactitude ;
Le traitement est illégal mais vous ne souhaitez pas que nous supprimions vos données ;
Nous n’avons plus besoin de vos données personnelles aux fins du traitement mais vous avez besoin de ses données afin d’intenter, de faire valoir ou de vous défendre contre des demandes en justice ;
Vous êtes opposés au traitement en vous fondant sur des motifs liés en attendant de vérifier si nos motifs légitimes et impérieux pour poursuivre le traitement priment sur ces intérêts ;
Si ces données personnelles sont soumises à des limitations de ce type, nous ne traiterons vos données qu’avec votre consentement, ou en vue d’intenter, de faire valoir ou de nous défendre contre des demandes en justice (en savoir plus) ;

Un droit de définir le sort de vos données après votre mort et de choisir que nous communiquions (ou non) vos données à un tiers que vous aurez préalablement désigné (Loi pour une République Numérique – en savoir plus).

Vous pouvez exercer l’ensemble de ces droits sur simple demande auprès du Délégué à la Protection des Données (DPO) du Centre Hospitalier de Douai, via le formulaire de contact ci-dessous.

Lorsque vous nous transmettez une demande d’exercice de droit, il vous est demandé de préciser autant que possible le périmètre de la demande, le type de droit exercé, le traitement de données personnelles concerné, et tout autre élément utile, afin de faciliter l’examen de votre demande. En outre, en cas de doute raisonnable sur votre identité, un justificatif d’identité pourra vous être demandé.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

10. Comment nous contacter ?

Pour toute question relative à la présente politique ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :

Par écrit, idéalement, en recommandé avec accusé de réception à l’adresse postale :

Centre Hospitalier de Douai
Service juridique
Route de Cambrai
BP 10740 – 59507 Douai Cedex

Votre demande doit être accompagnée d’une copie d’une pièce l’identité avec la signature du titulaire de la pièce, et en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Nous vous répondrons au maximum dans un délai d’un mois à compter de la date de réception de la demande. Dans certains cas, liés à la complexité de la demande ou au nombre de demandes, ce délai peut être prolongé de 2 mois.

11. Mise à jour de la présente Politique

La présente politique peut régulièrement être mise à jour afin de tenir compte des évolutions de la réglementation relative aux données personnelles.

Date de dernière mise à jour 1^er décembre 2022.

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